Taxe régionale

Le prix d’une carte grise est composé d’un grand nombre d’éléments. Il peut parfois être compliqué de savoir comment ces différentes variables influent sur le prix final de votre document. Nous vous proposons d’en découvrir davantage sur la taxe régionale, un élément majeur du prix de votre certificat d’immatriculation.

Qu’est-ce que la taxe régionale de carte grise ?

La taxe régionale est l’une des différentes taxes qui composent le coût d’une carte grise. On la retrouve parfois notée en tant que taxe “Y.1”. Celle-ci est composée de deux éléments :

  • La puissance fiscale du véhicule, en chevaux fiscaux
  • Le prix du cheval fiscal, selon votre région

Ces deux données sont ensuite multipliées entre elles.

La taxe régionale Y.1 est la plus influente sur le prix d’une carte grise. Celle-ci contient la majorité des coûts liés à l’obtention du document. Le prix de la taxe régionale varie énormément d’un véhicule à un autre, et d’une région à une autre. D’autres éléments entrent également en jeu pour son calcul, pouvant diviser la taxe en deux, voire l’annuler entièrement. Pas de panique, nous vous donnons tous les détails ci-dessous ! 

Comment est calculé le nombre de chevaux fiscaux ou puissance fiscale d’un véhicule ?

La puissance fiscale d’un véhicule est issue d’un savant calcul. Les pays membres de l’Union Européenne ont mis au point un système de calcul unifié de la puissance fiscale en 1998 :

Puissance fiscale
=
(“rejet de CO2”/45)
+
(“puissance du moteur”/40)^1,6

Ce calcul à cependant été changé en 2020 :

Puissance fiscale = (1,80 x (“puissance moteur” / 100) x 2) + 3,87 x (“puissance moteur” / 100) + 1,34

S’il apparaît plus complexe, ce nouveau calcul permet de séparer la puissance d’un moteur en kW et son taux de rejet de CO2 en g/km, qui est désormais prise en compte dans l’écotaxe.

Comment est calculé le prix du cheval fiscal par région ?

En France, chaque région dispose de son propre tarif de cheval fiscal. Celui-ci est décidé chaque année lors d’une assemblée du conseil régional. Il existe ainsi de grandes disparités au niveau national. En 2021, la Corse est la région au cheval fiscal le moins cher (27€), et la région PACA dispose du cheval fiscal le plus cher (51,20 €). Afin de connaître le prix du cheval fiscal de votre région de façon simple, nous vous proposons d’utiliser notre carte de la France interactive en accès gratuit.

Quels véhicules payent la taxe régionale ?

Tous les véhicules payent la taxe régionale. Cependant, chaque type de véhicule ne paye pas cette taxe au même tarif. Certaines exonérations et réductions se mettent en place selon le véhicule que vous souhaitez immatriculer :

  • Moto : 50% de réduction
  • Voitures de plus de 10 ans : 50% de réduction
  • Véhicules électriques : 100% de réduction 
  • Véhicules dits propres (hydrogène, hybrides, E85) : de 0% á 100% de réduction selon les régions
  • Remorques : seulement le prix d’un cheval fiscal de votre région

La taxe régionale est donc à prendre au cas par cas, et le tarif à payé n’est pas identique pour tous les véhicules.

Pourquoi les véhicules électriques ne paient-ils pas la taxe régionale ?

Les véhicules électriques sont entièrement exonérés de taxe régionale. Cela vient d’un effort du gouvernement français à pousser les citoyens à l’achat de véhicules propres. La taxe régionale n’est d’ailleurs pas le seul avantage de ces véhicules, qui bénéficient en outre de bonus écologiques, d’un meilleur barème kilométrique, et de diverses aides au niveau national, régional, et départemental. Plus que jamais, investir dans un véhicule électrique est un excellent moyen de faire des économies sur le prix de sa carte grise tout en préservant l’environnement.

Le cas des véhicules dits propres

Les véhicules dits “propres” sont les véhicules utilisant des ressources alternatives moins polluantes que le carburant fossile classique (essence ou diesel), mais moins performants que l’énergie électrique. Il s’agit ainsi des véhicules roulants :

  • Au GPL
  • Au superéthanol E85
  • Aux véhicules hybrides
  • À l’hydrogène

La grande majorité des régions offrent une exonération complète de la taxe régionale pour ces véhicules. Cependant, certaines régions n’offrent :

  • Aucune exonération : Les Départements et Territoires d’Outre-Mer (DOM-TOM)
  • Que 50% de rabais : en Bretagne et  Centre-Val de Loire

À savoir : Même avec peu ou pas de rabais sur le tarif de la taxe régionale, ces véhicules restent intéressants à l’achat grâce aux différentes aides à l’achat gouvernementales.

Pourquoi les motos ne payent que la moitié de la taxe régionale ?

Les motos et quadricycles à moteur bénéficient d’une réduction de 50 % sur la taxe régionale comparée aux voitures. Ces engins sont en outre considérés comme moins polluants. Il est toutefois à noter que depuis 2012, les motos n’ont plus droit au rabais supplémentaire pour les véhicules de plus de 10 ans. Aucune raison officielle n’a été donnée, mais on peut supposer qu’il s’agit ici d’une tentative d’homogénéisation des rabais accordés au parc automobile, afin que la voiture électrique ou dite propre garde un avantage considérable sur le prix de leur carte grise par rapport aux motos anciennes.

Pourquoi les voitures de plus de 10 ans paient la taxe régionale à moitié prix ?

Si les voitures électriques sont sans aucun doute l’avenir du parc automobile français, de nombreux véhicules anciens en parfait état de marche  sont encore disponibles sur le marché. En 2021, l’âge moyen des véhicules français est d’ailleurs de 10,8 ans. Il est plus intéressant d’un point de vue écologique de continuer à utiliser des véhicules déjà fabriqués et roulant parfaitement, que de fabriquer de nouveaux véhicules, même propres.

  • Ainsi, afin de favoriser ce marché de l’occasion, les véhicules de plus de 10 ans ont droit à une exonération de 50% de la taxe régionale. C’est également le cas pour les voitures de collection. 

Comment calculer le prix de la taxe régionale de mon véhicule ?

Comme nous l’avons vu, calculer le prix de la taxe régionale d’un véhicule peut être compliqué. Afin de vous simplifier la tache, LaCarteGriseEnLigne.fr met a votre disposition un simulateur de coût de carte grise gratuit. Il vous suffit de fournir le numéro d’immatriculation du véhicule que vous souhaitez acheter, et votre numéro de département de domiciliation. Vous pouvez également entrer manuellement les caractéristiques d’un véhicule qui vous fait envie. Nos algorithmes et bases de données se chargent ensuite de retrouver toutes les informations nécessaires afin de calculer le prix en détail de votre carte grise. La taxe régionale apparaît sous la mention Y.1. En quelques clics, vous saurez ainsi exactement combien vous coûtera votre taxe régionale !

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