Date de 1ère immatriculation

Avec toutes les informations présentes sur une carte grise, il peut être difficile de s’y retrouver. Afin de vous aider à mieux comprendre votre certificat d’immatriculation, nous vous invitons à découvrir les différents éléments case par case. Dans cet article, nous vous proposons d’en savoir plus sur la date de première immatriculation d’un véhicule, et comment cela affecte le prix de votre carte grise.

Qu’est-ce que la date de première mise en circulation d’un véhicule ?

La date de première mise en circulation d’un véhicule est la date à laquelle votre véhicule a été enregistré pour la première fois auprès des administrations. Il ne s’agit donc pas de sa date de fabrication, mais bien de la date à laquelle la toute première carte grise a été éditée. Cette immatriculation peut avoir été faite sous l’ancien Fichier National des Immatriculations (FNI) avant 2009, ou sous le nouveau Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV) depuis.  

Date de première mise en circulation d’un véhicule acheté à l’étranger

Lorsque vous achetez un véhicule étranger, vous devez demander une nouvelle immatriculation. Cette date sera inscrite sur la carte grise, sous la date de première mise en circulation. Dans le cas d’un véhicule d’occasion, sa date de première immatriculation originale est conservée, ce qui peut s’avérer utile pour le passage en carte grise de collection, ou pour bénéficier de réductions sur le prix de la carte grise.

Où se trouve La date de première mise en circulation sur une carte grise ?

Sur une carte grise au nouveau format SIV,

  • la date de première mise en circulation du véhicule est indiquée en case B, tout en haut du document. Vous la retrouverez facilement, à côté du numéro d’immatriculation.

Si le véhicule possède toujours une carte grise à l’ancien format FNI,

  • la date de première immatriculation se trouve toujours en haut et en case B, mais cette fois-ci à droite du document, à côté de la case I “date du certificat”.

Comment connaître la date de première mise en circulation d’un véhicule ?

Si vous souhaitez acheter un véhicule d’occasion, vous pouvez bien entendu demander au propriétaire de fournir sa première date d’immatriculation. Si toutefois celui-ci ne vous répond pas, ou que vous souhaitez vérifier plusieurs véhicules, vous pouvez utiliser notre outil calcul de prix d’une carte grise en ligne gratuit. Il vous suffit de rentrer le numéro d’immatriculation du véhicule, et notre base de données performante se charge de retrouver pour vous toutes les informations concernant le véhicule. Vous pouvez également en profiter pour découvrir en détail le prix que vous coûtera la carte grise au moment de son immatriculation.

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Comment la date de première mise en circulation influence le prix d’une carte grise ?

La date de première mise en circulation a une grande influence sur bien des aspects. Tout d’abord, ces véhicules sont généralement peu chers, hormis les véhicules de collection. Un véhicule ancien peut aussi bénéficier d’un bonus d’assurance qui n’est pas négligeable. Le prix de votre carte grise peut également être influencé par l’âge de votre véhicule. 

Influence sur la taxe régionale (Taxe Y.1)

  • La taxe régionale est la somme du nombre de chevaux fiscaux d’un véhicule, multiplié par le prix du cheval fiscal de votre région.

Cette taxe est la plus coûteuse lors de l’obtention d’une carte grise. 

À savoir : Les voitures dont la date de première immatriculation est supérieure à 10 ans bénéficient d’un rabais de 50% sur cette taxe, ce qui leur offre une immatriculation pas chère.

Les motos de plus de 10 ans pouvaient également profiter de cette taxe, mais ce n’est plus le cas depuis 2021.

Influence sur l’écotaxe (Taxe Y.3)

L’écotaxe, ou malus écologique, est une taxe basée sur le taux de rejet de CO2 d’un véhicule. Cette taxe peut être particulièrement élevée dans le cas de grosse cylindrée.

  • Le gouvernement exonère les voitures donc la date de première mise en circulation est supérieure à 10 ans de cette taxe coûteuse. 

Quel que soit son carburant et son taux de pollution, votre véhicule ancien n’aura pas à payer l’écotaxe. Cette décision a été prise afin de ne pas handicaper les foyers français aux budgets limités, qui ne peuvent pas se permettre d’investir dans un véhicule peu polluant. 

Date de première mise en circulation et véhicule de collection

La date de première mise en circulation est particulièrement importante pour les véhicules de collection. Afin de bénéficier d’une immatriculation de collection homologuée par la Fédération Française des Véhicules d’Époque (FFVE), une des conditions est que le véhicule soit âgé de plus de 30 ans. Les véhicules de collection ont de nombreux avantages, comme des plaques à fond noir aux formats variés, un contrôle technique tous les 5 ans au lieu de 2 ans, et une carte grise pas chère. 

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